Règlement sur l’inspection des coques C.R.C., ch. 1432
Article 21
- Version
- En vigueur jusqu’au 27 juin 2021
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21 (1) Les navires à vapeur et les navires non automoteurs doivent être inspectés dans une cale sèche ou une cale de construction, selon les prescriptions de l’annexe I; toutefois, lorsqu’un propriétaire ne peut observer ces prescriptions, le Bureau peut différer l’inspection de la carène, s’il estime que les circonstances l’y autorisent et, lorsqu’un délai est ainsi accordé dans le cas de navires assujettis à l’inspection quinquennale, l’inspection suivante de la carène devra être faite dans le délai prescrit à l’annexe I, à compter de la date originale à laquelle l’inspection précédente devait être faite.
(2) À l’inspection de la carène, le navire est placé sur des tins de hauteur suffisante et entouré d’échafaudages propres à faciliter l’inspection convenable de l’extérieur de la coque et de ses appendices.
(3) Dans le cas des petits navires de charge, l’inspection de la carène autrement que dans une cale sèche ou une cale de construction est autorisée lorsque l’inspecteur est convaincu qu’il peut ainsi déterminer convenablement l’état de l’extérieur de la coque et de ses appendices.
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