Règlement sur l’inspection des coques C.R.C., ch. 1432
Article 25
- Version
- En vigueur jusqu’au 27 juin 2021
Cette disposition ne figure plus dans la codification.
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Les deux versions disent les mêmes mots : le changement est une entrée en vigueur ou de forme.
a) enlever du vaigrage supplémentaire dans les cales et les soutes à charbon afin de pouvoir examiner l’état de la tôlerie du plafond de double-fond, du pied des épontilles et de la tôlerie de fond des cloisons et des côtés des tunnels; enlever tout le vaigrage si l’inspecteur le juge nécessaire; l’enlèvement du vaigrage supplémentaire et du chevillage, à la discrétion de l’inspecteur, s’applique également dans le cas des navires en bois;
b) sur les navires à un fond, enlever une virure supplémentaire des paracloses et du vaigrage, sur toute la longueur et de chaque bord;
c) nettoyer parfaitement, débarrasser de tout gaz et examiner l’intérieur de toutes les citernes qui servent exclusivement à recevoir du mazout ou du mazout et de l’eau douce, et tous les cofferdams adjacents à ces citernes. Toutefois,
(i) dans le cas des citernes de double-fond qui servent exclusivement à recevoir du mazout ou du mazout et de l’eau douce, lorsque la première citerne en avant a été parfaitement nettoyée, débarrassée des gaz, inspectée à l’intérieur et que l’inspecteur l’a trouvée dans un état satisfaisant, il n’est pas nécessaire de nettoyer, de débarrasser des gaz et d’examiner à l’intérieur les autres citernes de double-fond affectées à cette fin, si, en ayant fait un examen général extérieur, l’inspecteur estime qu’elles sont dans un état satisfaisant, et
(ii) dans le cas des citernes qui servent exclusivement à recevoir du mazout ou du mazout et de l’eau douce, autres que les citernes de double-fond et les coquerons, il n’est pas nécessaire de nettoyer, de débarrasser de tout gaz et d’examiner l’intérieur de ces citernes si, en ayant fait un examen général, l’inspecteur estime qu’elles sont dans un état satisfaisant;
d) il n’est pas nécessaire d’examiner l’intérieur des citernes à huile de graissage si, en ayant fait un examen extérieur, l’inspecteur estime qu’elles sont dans un état satisfaisant; et
e) mettre la tôlerie à découvert dans la région des hublots en vue de l’examen.
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