Règlement sur l’inspection des coques C.R.C., ch. 1432
Article 27
- Version
- En vigueur jusqu’au 27 juin 2021
Cette disposition ne figure plus dans la codification.
L’historique ne conserve qu’une version de cette disposition.
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Les deux versions disent les mêmes mots : le changement est une entrée en vigueur ou de forme.
(i) lors de la première inspection quadriennale, après que le navire a atteint 24 ans d’existence, et
a) il y a lieu d’inspecter le navire
(A) lors de la première inspection quinquennale après que le navire a atteint 24 ans d’existence,
(B) lors de la première inspection quadriennale ou quinquennale 15 ans après l’inspection dont il est fait mention à la division (A),
(C) tous les 12 ans après l’inspection mentionnée à la division (B);
b) il y a lieu de débarrasser de tout gaz, de nettoyer parfaitement et d’examiner l’intérieur des soutes à mazout lors de la première inspection quinquennale après que le navire a atteint 24 ans d’existence, après les 10 années suivantes, après les neuf années suivantes et tous les huit ans par la suite. Toutefois, si ayant fait un examen extérieur, l’inspecteur estime que les soutes sont dans un état satisfaisant, il n’est pas nécessaire de débarrasser de tout gaz, de nettoyer et d’examiner l’intérieur des soutes.
(i) le nombre de trous forés sur chaque flanc du navire ne doit en aucun cas être inférieur à trois par virure non recouverte de ciment,
(ii) les trous doivent être forés vers le milieu du navire et au voisinage des cloisons de coquerons,
(iii) toute la peinture et la rouille sur la tôle autour des trous doivent être enlevées avant que l’épaisseur des tôles soit mesurée,
(iv) l’inspecteur doit consigner l’épaisseur du bordé partout où des trous ont été forés, et
(v) il n’est pas nécessaire de forer la tôlerie recouverte de ciment du fond d’un navire si l’inspecteur est d’avis que le ciment adhère à la tôlerie et qu’il est inutile de forer à cet endroit;
b) dans le cas d’un navire des Grands lacs, l’inspecteur doit s’assurer que le bordé extérieur est dans un état satisfaisant et à cette fin, il doit
(i) porter une attention spéciale aux parties susceptibles d’être avariées dans les canaux et les écluses et à toutes celles qui sont particulièrement exposées à la corrosion ou à une usure excessive, et
(ii) constater l’épaisseur du bordé extérieur en forant des trous là où il le juge nécessaire;
c) dans le cas d’un navire dont les cales sont calorifugées pour le transport de marchandises frigorifiées et dont la coque a été inspectée lors de la pose de la matière isolante qui la recouvre, enlever la matière isolante, en plus de celle qui a été enlevée conformément aux prescriptions de l’alinéa 26j), dans chacune des chambres froides afin de permettre de vérifier l’état des membrures et de la tôlerie et de forer le bordé extérieur comme le prescrit l’alinéa a); et
d) enlever tous les coins de mâts et de beaupré, que la tôlerie y soit double ou non.
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