Règlement sur l’inspection des coques C.R.C., ch. 1432
Annexe VI
- Version
- En vigueur jusqu’au 27 juin 2021
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ANNEXE VI(art. 5)Présentation des plans
1 Dans le cas des navires de 18,3 m de longueur ou plus, qui doivent être autorisés à transporter plus de 12 passagers,
a) les plans ci-après doivent être présentés au Bureau :
(i) disposition d’ensemble,
(ii) coupe au maître,
(iii) coupe longitudinale et plans des ponts,
(iv) détails et données du compartimentage,
(v) cloisons étanches à l’eau et à l’huile,
(vi) caisses de prise d’eau à la mer,
(vii) disposition des embarcations,
(viii) ventilation naturelle et ventilation mécanique,
(ix) système à eau diffusée,
(x) cloisons coupe-feu,
(xi) embarcations de sauvetage, radeaux de sauvetage et engins flottants,
(xii) dalots et tuyaux d’évacuation, et
(xiii) superstructures d’aluminium; et
b) les plans ci-après doivent être présentés au surveillant divisionnaire qui pourra soit les approuver au nom du Bureau, soit les envoyer au Bureau pour qu’il les approuve :
(i) gouvernail,
(ii) étrave, étambot ou cadre d’hélice,
(iii) épontilles et poutres,
(iv) développement de bordé,
(v) assises des machines motrices et berceaux des chaudières,
(vi) supports d’arbre et bossage,
(vii) schémas du rivetage et de la soudure,
(viii) liste des chevillages dans le cas des navires en bois, et
(ix) systèmes d’eau douce et d’eau salée.
2 Dans le cas
a) de navires de 30,5 m de longueur ou plus qui doivent être autorisés à transporter au plus 12 passagers; et
b) de navires de 30,5 m de longueur ou plus qui ne seront pas autorisés à transporter des passagers,
(i) les plans ci-après doivent être présentés au bureau :
(A) disposition d’ensemble,
(B) coupe au maître,
(C) coupe longitudinale et plans des ponts,
(D) détails et données du compartimentage, si le propriétaire le demande,
(E) système à eau diffusée, si le propriétaire le demande,
(F) cloisons coupe-feu, si le propriétaire le demande,
(G) embarcations de sauvetage, radeaux de sauvetage et engins flottants, et
(H) superstructure d’aluminium, et
(ii) les plans ci-après doivent être présentés au surveillant divisionnaire qui pourra soit les approuver au nom du Bureau, soit les envoyer au Bureau pour qu’il les approuve :
(A) gouvernail
(B) étrave, étambot ou cadre d’hélice,
(C) épontilles et poutres,
(D) développement de bordé,
(E) cloisons étanches à l’eau et à l’huile,
(F) assises des machines motrices et berceaux des chaudières,
(G) supports d’arbre et bossage,
(H) schémas du rivetage et de la soudure,
(I) liste des chevillages dans le cas des navires en bois,
(J) caisses de prise d’eau à la mer,
(K) disposition des embarcations,
(L) ventilation naturelle et ventilation mécanique,
(M) systèmes d’eau douce et d’eau salée, et
(N) dalots et tuyaux d’évacuation.
3 Dans le cas
a) de navires de moins de 18,3 m de longueur qui doivent être autorisés à transporter plus de 12 passagers,
b) de navires de moins de 30,5 m de longueur qui doivent être autorisés à transporter au plus 12 passagers, et
c) de navires de moins de 30,5 m de longueur qui ne seront pas autorisés à transporter des passagers,
les plans ci-après doivent être présentés au surveillant divisionnaire qui pourra soit les approuver au nom du Bureau, soit les envoyer au Bureau pour qu’il les approuve :
d) disposition d’ensemble;
e) coupe au maître;
f) coupe longitudinale et plan du pont;
g) gouvernail; et
h) tous autres plans que le surveillant divisionnaire pourra juger nécessaires.
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