Règlement de 1983 sur les aliments du bétail DORS/83-593
Article 32
- Version
- En vigueur jusqu’au 18 juin 2024
Cette disposition ne figure plus dans la codification.
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Les deux versions disent les mêmes mots : le changement est une entrée en vigueur ou de forme.
(2) Le nom des micro-prémélanges, des substances auxiliaires, des agents de conservation et des autres aliments destinés à plus d’une espèce ou classe de bétail doit faire mention ou être accompagné de leur classification nutritive générale, comme par exemple « Prémélange de vitamines A, D et E » ou « Vitamin A, D, E Premix » ou de leur classification fonctionnelle générale, comme par exemple «antioxydant » ou « antioxidant », jugées acceptables par le directeur.
(3) Si le mot « croissance » ou « growing », « ponte » ou « laying », « reproduction » ou « breeder », ou un autre terme semblable figure dans le nom d’un aliment destiné aux poulets, il n’est pas nécessaire de préciser dans ce nom l’espèce à laquelle l’aliment est destiné.
(4) Si le mot « laitier » ou « dairy » figure dans le nom d’un aliment destiné aux vaches en lactation, il n’est pas nécessaire de préciser dans ce nom l’espèce à laquelle l’aliment est destiné.
(5) Lorsqu’un prémélange ou un supplément destiné à une seule espèce peut avoir plus d’un usage, le nom de l’aliment doit faire état de chaque usage auquel l’aliment est destiné, ou porter la mention « à usages multiples » ou « multipurpose », et le mode d’emploi doit préciser chaque usage auquel le prémélange ou le supplément est destiné.
(6) Le nom d’un aliment minéral doit faire mention ou être accompagné du nom de chaque espèce de bétail à laquelle l’aliment est destiné.
(7) Lorsque deux aliments fabriqués par le même fabricant sont identiques quant au genre mais différents quant à la teneur garantie en protéines, la marque de l’un doit être distincte de la marque de l’autre, ou la teneur en protéines, exprimée en pourcentage, doit figurer dans le nom de chaque aliment.
(8) Le nom d’un micro-prémélange ou d’un macro-prémélange doit porter la mention « prémélange » ou « premix » et le nom d’un supplément doit porter la mention « supplément » ou « supplement ».
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