Règlement sur le zonage du périmètre urbain de Jasper C.R.C., ch. 1111
Article 11.6
- Version
- En vigueur jusqu’au 7 décembre 2024
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11.6 Par dérogation aux alinéas 11(2)b) et d) et à l’article 11.2, les prescriptions exposées ci-dessous peuvent être appliquées aux subdivisions du lot numéro 1, bloc no 38, aux subdivisions des lots numéros 1, 3 et 4, bloc no 39, et aux subdivisions des lots numéros 26 et 28, bloc no 40, qui sont désignées sous la cote R3 dans le plan du Cabin Creek West Development :
a) la largeur du lot est d’au moins 6 m;
b) la profondeur de la cour avant est de 6 m, de la limite avant du lot jusqu’à l’habitation; et
c) la largeur de la cour latérale peut être
(i) nulle sur les deux côtés, dans le cas d’un logement intérieur, ou
(ii) nulle sur un côté, dans le cas d’un logement de bout, mais
(A) lorsqu’un côté est contigu à une rue, le côté a 4,5 m de largeur,
(B) lorsque le mur latéral d’un logement est percé d’une fenêtre qui donne sur une pièce habitable et fait face au mur latéral d’un logement, si ce dernier mur est également percé d’une fenêtre donnant sur une pièce habitable, le côté a 8 m de largeur,
(C) lorsque le mur latéral d’un logement est percé d’une fenêtre qui donne sur une pièce habitable mais fait face au mur latéral d’un logement, si ce dernier mur n’est percé d’aucune fenêtre, le côté a 4 m de largeur, et
(D) lorsque le mur latéral d’un logement n’est percé d’aucune fenêtre et fait face au mur latéral d’un logement, si ce dernier mur n’est percé d’aucune fenêtre, le côté a 1,2 m de largeur.
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