Règlement sur l’inspection des coques C.R.C., ch. 1432
Article 23
- Version
- En vigueur jusqu’au 27 juin 2021
Cette disposition ne figure plus dans la codification.
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Les deux versions disent les mêmes mots : le changement est une entrée en vigueur ou de forme.
a) inspecter le navire extérieurement et intérieurement autant qu’il est possible de le faire sans trop le démonter et, s’il y a lieu, exécuter des épreuves à la satisfaction de l’inspecteur afin d’établir que son état est satisfaisant. Lorsqu’une norme bien définie de compartimentage a été approuvée, l’inspection vise à établir que les compartiments étanches ainsi que toutes les dispositions et détails se rapportant au compartimentage sont en règle et qu’il n’a pas été apporté de changements de nature à les modifier;
b) consigner en détail les modifications apportées aux dispositions et détails approuvés de compartimentage, y compris celles ayant trait aux cloisons longitudinales étanches ou non, s’il en est, l’affectation de locaux au-dessous du pont de cloisonnement, de même que toutes autres modifications effectuées depuis l’inspection précédente; accorder une attention spéciale aux parties de la charpente particulièrement sujettes à une détérioration excessive par suite du ragage, du contact avec le fond, de la manutention des marchandises ou autres causes;
c) examiner tous les hublots et éprouver leurs dispositifs de verrouillage spéciaux, s’ils sont tenus d’en avoir; l’inspecteur prend les mesures utiles pour s’assurer que les instructions nécessaires au sujet de ces dispositifs sont affichées dans la salle des cartes;
d) dans le cas d’un navire à passagers,
(i) inspecter les vannes de dalots et de tuyaux de décharge sanitaire ainsi que les autres dispositifs destinés à empêcher l’introduction accidentelle d’eau dans la coque, à l’exception des vannes et robinets reliés aux machines,
(ii) lorsque le navire possède un grand nombre de vannes de dalots et de tuyaux de décharge sanitaire et de robinets et que l’examen d’au moins 25 pour cent de ces vannes et robinets montre annuellement qu’ils sont généralement en bon état, il n’est pas nécessaire d’ouvrir les autres, mais chaque vanne et chaque robinet doivent être ouvert pour l’inspection
(A) au moins une fois tous les quatre ans lorsque l’intervalle des inspections de la carène ne dépasse pas quatre ans, ou
(B) au moins une fois tous les cinq ans lorsque l’intervalle des inspections de la carène est de cinq ans, et
(iii) tenir à bord un relevé de l’ouverture et de l’examen de ces vannes et robinets;
e) dans le cas des navires non à passagers, examiner en place et ouvrir pour inspection les vannes de dalots et de tuyaux de décharge sanitaire ainsi que les autres dispositifs destinés à empêcher l’introduction accidentelle d’eau dans la coque,
(i) au moins une fois tous les quatre ans lorsque l’intervalle entre les inspections de la carène ne dépasse pas quatre ans, ou
(ii) au moins une fois tous les cinq ans lorsque l’intervalle entre les inspections de la carène est de cinq ans;
g) inspecter toutes les portes étanches et autres dispositifs de fermeture des ouvertures dans le cloisonnement étanche et en constater l’état et l’efficacité; soumettre les portes à un essai à la main, ainsi qu’à un essai mécanique si elles sont à commande mécanique;
h) inspecter et éprouver les signaux avertisseurs, les indicateurs des postes de commande à main montrant que les portes sont fermées et les indicateurs des postes centraux de fermeture;
i) inspecter et manoeuvrer les portes étanches à charnières afin d’établir le bon état des attaches à levier et l’étanchéité de tous les joints;
j) éprouver à la lance, lorsqu’elle est remise en place, toute porte étanche ayant été enlevée pour la réparation et la soumettre, si possible, à une épreuve hydraulique;
k) inspecter les cloisons et portes coupe-feu et éprouver les dispositifs de fermeture automatique des portes coupe-feu;
l) inspecter les écoutilles ainsi que leurs dispositifs de fermeture et de fixation, les manches à air et autres ouvertures de pont, les encaissements et les cloisons de superstructure ainsi que leurs dispositifs de fermeture, les guindeaux et les ancres, les portes de chargement et les sabords à charbon, les manches à escarbilles et autres ouvertures dans le bordé extérieur, le gouvernail, l’appareil à gouverner principal et l’appareil à gouverner auxiliaire;
m) inspecter toutes les parties de l’appareil à gouverner à tringle et à chaîne; nettoyer la chaîne au voisinage des blocs pour en permettre l’inspection convenable et renouveler toute partie de chaîne usée à tel point que le diamètre est réduit aux dimensions indiquées dans l’annexe IV et observer les dispositions de l’alinéa 24x);
n) monter, relier et éprouver l’appareil à gouverner auxiliaire;
o) lorsque du ciment a été enlevé du fond, inspecter la tôlerie des fonds avant la pose du nouveau ciment afin d’en déterminer l’état;
p) inspecter la mâture, les espars et le gréement afin de voir s’ils sont satisfaisants;
q) faire, autant que possible au moment de l’inspection annuelle, les visites annuelles ou de renouvellement concernant le franc-bord; et
r) dans le cas des navires en bois, enlever du vaigrage, à la discrétion de l’inspecteur, afin de constater l’état de la coque, des membres, varangues, etc., tout particulièrement dans la chambre des machines, la chaufferie et les soutes à charbon.
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