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Règlement sur les poids et mesures

C.R.C., ch. 1605

En vigueurÀ jour au 30 septembre 2026 HistoriquePris en vertu de : Loi sur les poids et mesures

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Partie VI — Autorisation d’utilisation d’unités de mesure

Article 335

 Les unités de mesure décrites à la colonne I d’un article du tableau suivant et définies à la colone II de cet article peuvent être utilisées pour la fin particulière décrite à la colonne III du même article :

TABLEAU

ArticleColonne IColonne IIColonne III
Unité de mesureDéfinitionFin particulière
1hectolitre100 litresmesurer des volumes de grain tel que défini dans la Loi sur les grains du Canada
2becquerelune transformation nucléaire par secondemesurer l’activité de radionucléides
3grayun joule par secondemesurer les doses absorbées de rayonnements ionisants dans tout milieu
4sievertéquivalent de dose correspondant à un joule par kilogrammemesurer, à des fins de radioprotection, les effets biologiques sur les tissus à la suite de l’absorption d’une dose donnée
5mille nautique1 852 mètresmesurer les distances en matière de navigation maritime et aérienne et déterminer les limites marines
6noeud1 mille nautique par heureen matière de navigation maritime et aérienne : exprimer les vitesses pour les déplacements et pour les prévisions météorologiques
7corde128 pieds cubes de bois rond (entier ou fendu, avec ou sans écorce) comprenant des billes de bois et des espaces vides, lesquelles billes étant de longueur semblable et empilées avec régularité de telle sorte que leurs axes longitudinaux soient approximativement parallèlesmesurer le bois rond empilé
8mètre cube apparent1 mètre cube de bois rond (entier ou fendu, avec ou sans écorce) comprenant des billes de bois et des espaces vides, lesquelles billes étant de longueur semblable et empilées avec régularité de telle sorte que leurs axes longitudinaux soient approximativement parallèlesmesurer le bois rond empilé
  • DORS/78-623, art. 1
  • DORS/86-855, art. 1
  • DORS/93-234, art. 2
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Version en vigueur depuis le 22 mars 2006

Reproduction non officielle du texte codifié publié par le ministère de la Justice du Canada, autorisée par le Décret sur la reproduction de la législation fédérale. Seul le texte officiel fait foi.