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Loi sur les agents pathogènes humains et les toxines H-5.67

Annexe, telle que modifiée par L.C. 2026, ch. 3, art. 445 (projet de loi C-15)

projet de loi C-15

Version antérieure
En vigueur jusqu’au 25 mars 2026
Version postérieure
En vigueur depuis le 26 mars 2026 (version en vigueur)

Texte suppriméTexte ajouté

Couleurs

ANNEXEDébut de la suppression 1 Fin de la suppression(Début de la suppression paragraphes Fin de la suppressionDébut de l’insertion paragraphe Fin de l’insertion3(1), Début de l’insertion article 8, paragraphes Fin de l’insertion9Début de l’insertion (4), 10 Fin de l’insertion(1) et (Début de la suppression 3 Fin de la suppressionDébut de l’insertion 2 Fin de l’insertion) et Début de la suppression 10 Fin de la suppressionDébut de l’insertion alinéa 12 Fin de l’insertion(Début de la suppression 1 Fin de la suppressionDébut de l’insertion 2)b Fin de l’insertion))Début de la suppression Toxines Fin de la suppressionDébut de l’insertion Agents pathogènes humains et toxines interdits Fin de l’insertion

Début de l’insertion

PARTIE 1
Toxines

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

PARTIE 2
Agents pathogènes humains

Fin de l’insertion

Début de la suppression Aerolysine Fin de la suppressionDébut de l’insertion Virus de la variole Fin de l’insertion

Début de la suppression Aerolysin Fin de la suppressionDébut de l’insertion Variola virus Fin de l’insertion

Début de la suppression

Entérotoxine de staphylocoques

Fin de la suppression
Début de la suppression

Staphylococcal enterotoxins

Fin de la suppression
Début de la suppression

Exotoxine A

Fin de la suppression
Début de la suppression

Exotoxin A

Fin de la suppression
Début de la suppression

Exotoxine pyrogène

Fin de la suppression
Début de la suppression

Pyrogenic exotoxin

Fin de la suppression
Début de la suppression

Hemolysine

Fin de la suppression
Début de la suppression

Hemolysin

Fin de la suppression
Début de la suppression

Listeriolysine O

Fin de la suppression
Début de la suppression

Listeriolysin O

Fin de la suppression
Début de la suppression

Perfringolysine O

Fin de la suppression
Début de la suppression

Perfringolysin O

Fin de la suppression
Début de la suppression

Pneumolysine

Fin de la suppression
Début de la suppression

Pneumolysin

Fin de la suppression
Début de la suppression

Shigatoxine

Fin de la suppression
Début de la suppression

Shigatoxin

Fin de la suppression
Début de la suppression

Streptolysine O

Fin de la suppression
Début de la suppression

Streptolysin O

Fin de la suppression
Début de la suppression

Tetanolysine

Fin de la suppression
Début de la suppression

Tetanolysin

Fin de la suppression
Début de la suppression

Tetanospasmine (toxine tétanique)

Fin de la suppression
Début de la suppression

Tetanospasmin (Tetanus toxin)

Fin de la suppression
Début de la suppression

Toxine Alpha

Fin de la suppression
Début de la suppression

Alpha toxin

Fin de la suppression
Début de la suppression

Toxine botulique

Fin de la suppression
Début de la suppression

Botulinum neurotoxin

Fin de la suppression
Début de la suppression

Toxine de Pasteurella multocida

Fin de la suppression
Début de la suppression

Pasteurella multocida toxin

Fin de la suppression
Début de la suppression

Toxine dermonecrotique

Fin de la suppression
Début de la suppression

Dermonecrotic toxin

Fin de la suppression
Début de la suppression

Toxine diphthérique

Fin de la suppression
Début de la suppression

Diphtheria toxin

Fin de la suppression
Début de la suppression

Toxine du choléra

Fin de la suppression
Début de la suppression

Cholera toxin

Fin de la suppression
Début de la suppression

Toxine du syndrome du choc toxique de Staphylococcus aureus

Fin de la suppression
Début de la suppression

Staphylococcus aureus Toxic shock syndrome toxin

Fin de la suppression
Début de la suppression

Toxine Epsilon de Clostridium perfringens

Fin de la suppression
Début de la suppression

Clostridium perfringens Epsilon toxin

Fin de la suppression
Début de la suppression

Toxine exfoliative

Fin de la suppression
Début de la suppression

Exfoliative toxin (also called Exfoliatin)

Fin de la suppression
Début de la suppression

Toxine pertussique

Fin de la suppression
Début de la suppression

Pertussis toxin

Fin de la suppression
Début de la suppression

Toxine pertussique d’adénylate cyclase

Fin de la suppression
Début de la suppression

Bordetella pertussis Adenylate cyclase toxin

Fin de la suppression
Début de la suppression

Toxines A et B de Clostridium difficile

Fin de la suppression
Début de la suppression

Clostridium difficile toxins A and B

Fin de la suppression
Début de la suppression

Toxines C2 et C3 de Clostridium botulinum

Fin de la suppression
Début de la suppression

Clostridium botulinum C2 and C3 toxins

Fin de la suppression
Début de la suppression

Toxines du charbon : toxine létale et toxine d’oedème

Fin de la suppression
Début de la suppression

Anthrax toxins : Lethal Toxin and Oedema Toxin

Fin de la suppression
Début de la suppression

Toxines Escherichia coli : facteur cytotoxique nécrosant (CNF), entérotoxine labile à la chaleur (LT), entérotoxine stable à la chaleur (ST), entérotoxine cytolétale et distendante (CLDT) et toxine entéroagrégative Shiga-like 1 (EAST)

Fin de la suppression
Début de la suppression

Escherichia coli toxins : E. coli Cytotoxic Necrotizing Factor (CNF), Heat-labile E. coli enterotoxin (LT), Heat-stable E. coli enterotoxin (ST), Cytolethal distending toxin (CLDT) and Enteroaggregative Shiga-like toxin 1 (EAST)

Fin de la suppression
Début de la suppression

Toxine Shiga-like (vérotoxine)

Fin de la suppression
Début de la suppression

Shiga-like toxin (verotoxin)

Fin de la suppression
5 changements

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