Loi sur les agents pathogènes humains et les toxines H-5.67
Annexe, telle que modifiée par L.C. 2026, ch. 3, art. 445 (projet de loi C-15)
- Version antérieure
- En vigueur jusqu’au 25 mars 2026
- Version postérieure
- En vigueur depuis le 26 mars 2026 (version en vigueur)
Texte suppriméTexte ajouté
ANNEXEDébut de la suppression 1 Fin de la suppression(Début de la suppression paragraphes Fin de la suppressionDébut de l’insertion paragraphe Fin de l’insertion3(1), Début de l’insertion article 8, paragraphes Fin de l’insertion9Début de l’insertion (4), 10 Fin de l’insertion(1) et (Début de la suppression 3 Fin de la suppressionDébut de l’insertion 2 Fin de l’insertion) et Début de la suppression 10 Fin de la suppressionDébut de l’insertion alinéa 12 Fin de l’insertion(Début de la suppression 1 Fin de la suppressionDébut de l’insertion 2)b Fin de l’insertion))Début de la suppression Toxines Fin de la suppressionDébut de l’insertion Agents pathogènes humains et toxines interdits Fin de l’insertion
PARTIE 1
Toxines
Fin de l’insertionPARTIE 2
Agents pathogènes humains
Fin de l’insertionDébut de la suppression Aerolysine Fin de la suppressionDébut de l’insertion Virus de la variole Fin de l’insertion
Début de la suppression Aerolysin Fin de la suppressionDébut de l’insertion Variola virus Fin de l’insertion
Entérotoxine de staphylocoques
Fin de la suppressionStaphylococcal enterotoxins
Fin de la suppressionExotoxine A
Fin de la suppressionExotoxin A
Fin de la suppressionExotoxine pyrogène
Fin de la suppressionPyrogenic exotoxin
Fin de la suppressionHemolysine
Fin de la suppressionHemolysin
Fin de la suppressionListeriolysine O
Fin de la suppressionListeriolysin O
Fin de la suppressionPerfringolysine O
Fin de la suppressionPerfringolysin O
Fin de la suppressionPneumolysine
Fin de la suppressionPneumolysin
Fin de la suppressionShigatoxine
Fin de la suppressionShigatoxin
Fin de la suppressionStreptolysine O
Fin de la suppressionStreptolysin O
Fin de la suppressionTetanolysine
Fin de la suppressionTetanolysin
Fin de la suppressionTetanospasmine (toxine tétanique)
Fin de la suppressionTetanospasmin (Tetanus toxin)
Fin de la suppressionToxine Alpha
Fin de la suppressionAlpha toxin
Fin de la suppressionToxine botulique
Fin de la suppressionBotulinum neurotoxin
Fin de la suppressionToxine de Pasteurella multocida
Fin de la suppressionPasteurella multocida toxin
Fin de la suppressionToxine dermonecrotique
Fin de la suppressionDermonecrotic toxin
Fin de la suppressionToxine diphthérique
Fin de la suppressionDiphtheria toxin
Fin de la suppressionToxine du choléra
Fin de la suppressionCholera toxin
Fin de la suppressionToxine du syndrome du choc toxique de Staphylococcus aureus
Fin de la suppressionStaphylococcus aureus Toxic shock syndrome toxin
Fin de la suppressionToxine Epsilon de Clostridium perfringens
Fin de la suppressionClostridium perfringens Epsilon toxin
Fin de la suppressionToxine exfoliative
Fin de la suppressionExfoliative toxin (also called Exfoliatin)
Fin de la suppressionToxine pertussique
Fin de la suppressionPertussis toxin
Fin de la suppressionToxine pertussique d’adénylate cyclase
Fin de la suppressionBordetella pertussis Adenylate cyclase toxin
Fin de la suppressionToxines A et B de Clostridium difficile
Fin de la suppressionClostridium difficile toxins A and B
Fin de la suppressionToxines C2 et C3 de Clostridium botulinum
Fin de la suppressionClostridium botulinum C2 and C3 toxins
Fin de la suppressionToxines du charbon : toxine létale et toxine d’oedème
Fin de la suppressionAnthrax toxins : Lethal Toxin and Oedema Toxin
Fin de la suppressionToxines Escherichia coli : facteur cytotoxique nécrosant (CNF), entérotoxine labile à la chaleur (LT), entérotoxine stable à la chaleur (ST), entérotoxine cytolétale et distendante (CLDT) et toxine entéroagrégative Shiga-like 1 (EAST)
Fin de la suppressionEscherichia coli toxins : E. coli Cytotoxic Necrotizing Factor (CNF), Heat-labile E. coli enterotoxin (LT), Heat-stable E. coli enterotoxin (ST), Cytolethal distending toxin (CLDT) and Enteroaggregative Shiga-like toxin 1 (EAST)
Fin de la suppressionToxine Shiga-like (vérotoxine)
Fin de la suppressionShiga-like toxin (verotoxin)
Fin de la suppressionLire la dispositionHistorique de la loiAfficher le texte en français et en anglais, côte à côte
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