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Règlement de pêche du Manitoba de 1987 DORS/87-509

Article 43, tel que modifié par DORS/2023-28, art. 21

Version antérieure
En vigueur jusqu’au 31 mars 2023
Version postérieure
En vigueur depuis le 1ᵉʳ avril 2023 (version en vigueur)

Texte suppriméTexte ajouté

Couleurs

 Pour déterminer, à l’égard d’une espèce mentionnée à la colonne I du tableau de cet article, si le contingent annuel indiqué à la colonne III de l’annexe XV ou si une quantité de poissons entiers établie comme condition de délivrance du permis ont été atteints, le poids de tout le poisson pris doit correspondre au total :

a) dans le cas de poissons entiers d’un espèce, du poids au moment du débarquement des poissons entiers;

b) dans le cas de poissons transformés d’une espèce, du poids au moment du débarquement des poissons transformés, multiplié par le facteur de conversion pertinent indiqué à la colonne II, III ou IV, selon le cas, du tableau de cet article.

Début de la suppression

TABLEAU

ArticleColonne IColonne IIColonne IIIColonne IV
Facteur de conversionFacteur de conversionFacteur de conversion
EspèceHabillé

Étêté, habillé

Étêté, éviscéré

Fileté
1Touladi1,21,5—
2Grand corégone1,11,22,2
3Grand brochet1,21,5—
4Doré noir1,11,42,4
5Doré jaune1,11,42,4
Fin de la suppression
Début de l’insertion

TABLEAU

ArticleColonne IColonne IIColonne IIIColonne IV
Facteur de conversionFacteur de conversionFacteur de conversion
EspèceHabillé

Étêté, habillé

Étêté, éviscéré

Fileté
1Touladi1,21,52,5
2Grand corégone1,11,22,2
3Grand brochet1,21,52,5
4Doré noir1,11,42,4
5Doré jaune1,11,42,4
Fin de l’insertion
1 changement

Lire la dispositionHistorique de la loiAfficher le texte en français et en anglais, côte à côte

Reproduction non officielle du texte codifié publié par le ministère de la Justice du Canada, autorisée par le Décret sur la reproduction de la législation fédérale. Seul le texte officiel fait foi.

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