Note marginale :Définitions
138 Les définitions qui suivent s’appliquent à la présente section.
- marque nationale
marque nationale Une marque, désignée par règlement, pour utilisation à l’égard des combustibles. (national fuels mark)
- moteur
moteur Un appareil qui transforme une forme d’énergie en une autre. (engine)
Version en vigueur depuis le 31 décembre 2002