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Règlement sur la circulation routière dans les parcs nationaux

C.R.C., ch. 1126

En vigueurÀ jour au 30 septembre 2026 HistoriquePris en vertu de : Loi sur les parcs nationaux du Canada

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Dispositions diverses

Article 43

 Il est interdit, dans les limites d’un parc, de glisser en toboggan ou en traîneau sur une route ou en un endroit public, ni en travers de ces derniers, à moins que le directeur de parc ne les ait affectés à cette fin.

  • DORS/90-79, art. 25(F)
  • DORS/91-375, art. 3(A)
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Version en vigueur depuis le 22 mars 2006

Reproduction non officielle du texte codifié publié par le ministère de la Justice du Canada, autorisée par le Décret sur la reproduction de la législation fédérale. Seul le texte officiel fait foi.