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Loi de l’impôt sur le revenu I-3.3

Article 110.61, ajouté par L.C. 2024, ch. 17, art. 80

Version
En vigueur du 20 juin 2024 au 25 mars 2026

Texte suppriméTexte ajouté

Couleurs
Début de l’insertion

Note marginale :Déduction pour gains en capital pour le transfert admissible d’entreprise — conditions

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

 (1) Le paragraphe (2) s’applique à un particulier (sauf une fiducie) si, au moment d’une disposition (appelé « moment de la disposition » au présent article) des actions du capital-actions (appelées « actions concernées » au présent article) d’une société (appelée « société en cause » au présent article) en faveur d’une fiducie (ou d’une société acheteuse détenue à cent pour cent par la fiducie) se produisant après 2023 et avant 2027 en vertu d’un transfert admissible d’entreprise, les conditions ci-après sont remplies :

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

a) aucun particulier n’a, avant le moment de la disposition, demandé de déduction en application du présent article relativement à la disposition d’actions dont la valeur, au moment de cette disposition, découle d’une entreprise exploitée activement également pertinente pour déterminer si la disposition des actions concernées remplit la condition énoncée à l’alinéa a) de la définition de transfert admissible d’entreprise au paragraphe 248(1);

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

b) tout au long des vingt-quatre mois précédant immédiatement le moment de la disposition,

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

(i) les actions concernées ne sont la propriété de nul autre que le particulier ou une personne ou une société de personnes qui lui est liée,

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

(ii) plus de 50 % de la juste valeur marchande des actions concernées découle d’éléments d’actifs utilisés principalement dans une entreprise exploitée activement;

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

c) immédiatement avant le moment de la disposition, à la fois :

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

(i) la société en cause et chaque société affiliée à la société en cause dans laquelle la société possède, directement ou indirectement, des actions, n’est pas une société professionnelle,

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

(ii) la fiducie ne contrôle pas une société dont les employés sont bénéficiaires de la fiducie;

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

d) au moment de la disposition, à la fois :

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

(i) le particulier est âgé d’au moins dix-huit ans,

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

(ii) tout au long de toute période de vingt-quatre mois se terminant avant le moment de la disposition, le particulier ou son époux ou conjoint de fait prenait une part active de façon régulière et continue aux activités de l’entreprise pertinente pour déterminer si les actions concernées remplissent la condition énoncée à l’alinéa a) de la définition de transfert admissible d’entreprise au paragraphe 248(1),

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

(iii) au moins 75 % des bénéficiaires de la fiducie résident au Canada;

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

e) la fiducie, chaque société acheteuse appartenant à la fiducie, le particulier et tout autre particulier ayant droit à une déduction en vertu du paragraphe (2) relativement au transfert admissible d’entreprise :

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

(i) font un choix conjoint d’appliquer la déduction prévue au paragraphe (2), sur le formulaire prescrit, relativement à la disposition des actions concernées,

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

(ii) incluent les renseignements ci-après dans le choix :

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

(A) un montant (appelé « somme convenue » au présent alinéa) égal au montant total des gains en capital dont les parties conviennent qu’il peut être admissible à une déduction en application du paragraphe (2) relativement au transfert admissible d’entreprise, n’excédant pas 10 000 000 $,

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

(B) si plus d’un particulier a droit à une déduction relativement au transfert admissible d’entreprise, le pourcentage de la somme convenue qui est attribué à chaque particulier admissible (pourvu que le total des pourcentages attribués à tous les particuliers n’excède pas 100 %),

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

(iii) produisent le choix auprès du ministre au plus tard à la date d’échéance de production de la fiducie pour l’année d’imposition qui comprend le moment de la disposition.

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

Note marginale :Déduction pour gains en capital — transferts admissibles d’entreprise

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

(2) Si le présent paragraphe s’applique à un particulier, le particulier peut déduire, dans le calcul de son revenu imposable pour une année d’imposition, le montant qu’il peut demander sans dépasser le moins élevé des montants suivants :

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

a) le montant qui serait déterminé à l’égard du particulier pour l’année en vertu de l’alinéa 3b) (dans la mesure où cette somme n’est pas incluse dans le calcul d’une somme déterminée en vertu des alinéas 110.6(2)d) ou (2.1)d) pour le particulier) relativement aux gains en capital et aux pertes en capital si les seuls biens visés à l’alinéa 3b) étaient les actions concernées du particulier,

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

b) un montant obtenu par la formule suivante :

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

A × B × C − D

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

où :

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

A représente la somme convenue, au sens de la division (1)e)(ii)(A), inclus dans le choix conjoint visé à l’alinéa (1)e),

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

B :

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

(i) sauf si plus d’un particulier a droit à une déduction en vertu du présent paragraphe relativement au transfert admissible d’entreprise, 1,

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

(ii) le pourcentage attribué au particulier dans le cadre du choix conjoint visé à l’alinéa (1)e), si un pourcentage est attribué au particulier conformément à la division (1)e)(ii)(B),

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

(iii) dans les autres cas, zéro,

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

C la partie du gain en capital du contribuable provenant de la disposition des actions concernées qui représente un gain en capital imposable en vertu de l’alinéa 38a) qui s’applique aux actions concernées dans l’année,

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

D la somme des produits de chaque montant réclamé par le contribuable en vertu du présent paragraphe au cours d’une année d’imposition antérieure relativement à la disposition des actions concernées par le montant obtenu par la formule suivante :

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

E ÷ F

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

où :

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

E représente la fraction d’un gain en capital qui est un gain en capital imposable en vertu de l’alinéa 38a) au cours de l’année courante,

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

F la fraction d’un gain en capital qui représente un gain en capital imposable en vertu de l’alinéa 38a) au cours de l’année antérieure relativement à la disposition des actions concernées.

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

Note marginale :Fait donnant lieu à une exclusion

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

(3) Pour l’application du présent article, un fait donnant lieu à une exclusion relativement à un transfert admissible d’entreprise se produit au premier en date des moments suivants :

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

a) le moment où la fiducie ayant participé au transfert admissible d’entreprise cesse d’être une fiducie collective des employés;

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

b) le moment qui est le début de l’année d’imposition d’une entreprise admissible de la fiducie au cours de laquelle moins de 50 % de la juste valeur marchande des actions de l’entreprise admissible est attribuable aux éléments d’actif utilisés principalement dans une entreprise exploitée activement par une ou plusieurs entreprises admissibles contrôlées par la fiducie à la fois à ce moment et au début de l’année d’imposition précédente de l’entreprise admissible.

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

Note marginale :Conséquences d’un fait donnant lieu à une exclusion

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

(4) Si un fait donnant lieu à une exclusion relativement à un transfert admissible d’entreprise se produit, selon le cas :

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

a) dans les vingt-quatre mois suivant le moment de la disposition pour le transfert admissible d’entreprise, le paragraphe (2) est réputé ne s’être jamais appliqué relativement aux actions concernées ayant fait l’objet d’une disposition dans le cadre du transfert admissible d’entreprise;

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

b) à un moment donné postérieur au vingt-quatrième mois suivant le moment de la disposition pour le transfert admissible d’entreprise, dans le calcul du revenu de la fiducie ayant participé au transfert admissible d’entreprise, la fiducie est réputée avoir un gain égal à la somme convenue (au sens de la division (1)e)(ii)(A)) inclus dans le choix conjoint visé à l’alinéa (1)e), pour l’année dans laquelle le fait donnant lieu à une exclusion se produit, à compter de la disposition d’une immobilisation.

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

Note marginale :Anti-évitement

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

(5) Malgré toute autre disposition du présent article, le paragraphe (2) ne s’applique pas relativement à un transfert admissible d’entreprise s’il est raisonnable de considérer que l’un des objets d’une opération (au sens du paragraphe 245(1)), ou d’une série d’opérations, est, selon le cas :

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

a) de faire participer la fiducie (ou la société acheteuse) au transfert admissible d’entreprise afin de faciliter l’acquisition directe ou indirecte d’actions concernées (ou de l’acquisition de la totalité ou la presque totalité des possibilités de subir des pertes ou de réaliser des gains relativement aux actions concernées) par une autre personne ou société de personnes (sauf la fiducie ou la société acheteuse) de manière à permettre à un particulier de demander une déduction en application du paragraphe (2) qui ne serait pas par ailleurs disponible;

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

b) d’organiser ou de réorganiser une société en cause ou toute autre société, société de personnes ou fiducie d’une façon qui permet de demander une déduction en vertu du paragraphe (2) relativement à plus d’un transfert admissible d’entreprise d’une entreprise qui est pertinente pour déterminer si les actions concernées remplissent la condition énoncée à l’alinéa a) de la définition de transfert admissible d’entreprise au paragraphe 248(1).

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

Note marginale :Gain en capital non déclaré

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

(6) Malgré le paragraphe (2), aucune somme n’est déductible en vertu du présent article, dans le calcul du revenu imposable d’un particulier pour une année d’imposition donnée ou pour une année postérieure, à l’égard d’un gain en capital du particulier pour l’année donnée si les conditions ci-après sont réunies :

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

a) le particulier, sciemment ou dans des circonstances équivalant à une faute lourde :

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

(i) soit ne produit pas de déclaration de revenu pour l’année donnée dans un délai d’un an suivant la date d’échéance de production qui lui est applicable pour cette année,

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

(ii) soit ne déclare pas le gain en capital dans sa déclaration de revenu pour l’année donnée;

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

b) le ministre établit les faits qui justifient le rejet d’une déduction demandée aux termes du présent article.

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

Note marginale :Déduction non permise

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

(7) Malgré le paragraphe (2), aucune somme n’est déductible en vertu du présent article, dans le calcul du revenu imposable d’un particulier pour une année d’imposition, au titre d’un gain en capital du particulier pour l’année si le gain provient d’une disposition de bien qui fait partie d’une série d’opérations ou d’événements :

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

a) soit qui comprend un dividende reçu par une société et auquel le paragraphe 55(2) ne s’applique pas, mais auquel il s’appliquerait en l’absence de l’alinéa 55(3)b);

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

b) soit dans le cadre de laquelle une société ou une société de personnes acquiert un bien pour une contrepartie bien inférieure à sa juste valeur marchande au moment de l’acquisition, sauf si l’acquisition résulte d’une fusion ou d’une unification de sociétés, de la liquidation d’une société ou d’une société de personnes ou d’une distribution de biens d’une fiducie en règlement de tout ou partie d’une participation d’une société au capital de la fiducie.

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

Note marginale :Déduction non permise

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

(8) Malgré le paragraphe (2), aucune somme n’est déductible en vertu du présent article, dans le calcul du revenu imposable d’un particulier pour une année d’imposition, au titre d’un gain en capital du particulier pour l’année provenant de la disposition d’un bien s’il est raisonnable de conclure, compte tenu des circonstances, qu’une partie importante du gain en capital est attribuable au fait que les dividendes n’ont pas été versés sur une action (sauf une action visée par règlement au sens du paragraphe 110.6(8)) ou que des dividendes versés sur une telle action au cours de l’année ou d’une année d’imposition antérieure étaient inférieurs au montant correspondant à 90 % du taux de rendement annuel moyen sur l’action pour cette année.

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

Note marginale :Signification de taux de rendement annuel moyen

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

(9) Pour l’application du paragraphe (8), le taux de rendement annuel moyen sur une action d’une société — à l’exclusion d’une action visée par règlement au sens du paragraphe 110.6(8) — pour une année d’imposition est égal au taux de rendement annuel sous forme de dividendes qu’un investisseur avisé et prudent qui a acheté l’action le jour où elle a été émise s’attendrait à recevoir sur cette action au cours de l’année — à l’exclusion de la première année suivant l’émission — si les conditions suivantes sont réunies :

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

a) il n’y a eu ni retard ou report dans le versement des dividendes, ni défaut de versement des dividendes, sur l’action;

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

b) le montant des dividendes payables sur l’action n’a pas varié d’une année sur l’autre (sauf si le montant des dividendes payables est exprimé en pourcentage invariable ou est fonction d’une différence invariable entre le dividende exprimé en taux d’intérêt et le taux d’intérêt généralement affiché du marché);

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

c) le produit à recevoir par l’investisseur à la disposition de l’action est le même montant que la société a reçu en contrepartie de l’émission de l’action.

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

Note marginale :Déduction non permise

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

(10) Malgré les autres dispositions de la présente loi, s’il est raisonnable de considérer que l’un des principaux motifs pour lesquels un particulier acquiert, détient ou a une participation dans une société de personnes ou une fiducie — à l’exclusion d’une participation dans une fiducie personnelle — ou que l’un des principaux motifs de l’existence de certaines conditions, de certains droits ou d’autres caractéristiques de la participation consiste à permettre au particulier de recevoir ou de se voir attribuer une quote-part d’un gain en capital ou d’un gain en capital imposable de la société de personnes ou de la fiducie, supérieure à sa quote-part du revenu de la société de personnes ou de la fiducie, selon le cas, le particulier ne peut déduire aucun montant en vertu du paragraphe (2) au titre d’un tel gain qu’il reçoit ou qui lui est attribué.

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

Note marginale :Personnes liées, etc.

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

(11) Pour l’application du présent article :

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

a) un contribuable est réputé disposer des actions qui sont des biens identiques dans l’ordre où il les a acquises;

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

b) une fiducie personnelle est réputée, à la fois :

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

(i) être liée à une personne ou société de personnes pendant chaque période au cours de laquelle cette personne ou société de personnes est bénéficiaire de la fiducie,

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

(ii) en ce qui concerne les actions du capital-actions d’une société, être liée à la personne auprès de laquelle elle a acquis ces actions si, au moment où la fiducie a disposé des actions, l’ensemble de ses bénéficiaires (sauf les organismes de bienfaisance enregistrés) étaient liés à cette personne ou l’auraient été si celle-ci avait été vivante à ce moment;

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

c) une société de personnes est réputée être liée à une personne pendant chaque période au cours de laquelle cette personne est un associé de la société de personnes;

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

d) l’associé d’une société de personnes qui est elle-même l’associé d’une autre société de personnes est réputé être l’associé de cette dernière;

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

e) la société qui acquiert auprès d’une personne des actions d’une catégorie du capital-actions d’une autre société est réputée, quant à ces actions, être liée à cette personne si la totalité, ou presque, de la contrepartie que cette personne reçoit de la société pour ces actions consiste en actions ordinaires du capital-actions de la société;

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

f) les actions émises par une société en faveur d’une personne ou d’une société de personnes donnée sont réputées avoir été la propriété, immédiatement avant leur émission, d’une personne qui n’était pas liée à la personne ou société de personnes donnée, sauf si les actions ont été émises :

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

(i) soit en contrepartie d’autres actions,

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

(ii) soit dans le cadre d’une opération ou d’une série d’opérations dans laquelle la personne ou la société de personnes donnée a disposé, en faveur de la société, de biens qui représentent :

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

(A) soit la totalité, ou presque, des éléments d’actif utilisés dans une entreprise exploitée activement par cette personne ou par les associés de cette société de personnes,

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

(B) soit une participation dans une société de personnes dont la totalité, ou presque, des éléments d’actif sont utilisés dans une entreprise exploitée activement par les associés de la société de personnes,

Fin de l’insertion
Début de l’insertion

(iii) soit en paiement d’un dividende en actions.

Fin de l’insertion
1 changement

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