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Règlement sur les maladies déclarables

DORS/91-2

En vigueurÀ jour au 30 septembre 2026 HistoriqueEnregistré le 13 décembre 1990Pris en vertu de : Loi sur la santé des animaux

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Titre abrégé

Article 1

 Règlement sur les maladies déclarables.

Version en vigueur depuis le 22 mars 2006

Reproduction non officielle du texte codifié publié par le ministère de la Justice du Canada, autorisée par le Décret sur la reproduction de la législation fédérale. Seul le texte officiel fait foi.