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Règlement sur les aliments et drogues

C.R.C., ch. 870

En vigueurÀ jour au 30 septembre 2026 HistoriquePris en vertu de : Loi sur les aliments et drogues

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Partie C — Drogues › Titre 1

Doses limites des drogues

Article C.01.021

Modifié le 4 juin 2026

 Sauf disposition contraire du présent règlement, il est interdit de vendre pour administration humaine une drogue mentionnée au tableau ci-après, à moins qu’il ne soit indiqué sur les étiquettes intérieure et extérieure (sauf l’étiquette intérieure d’un récipient à dose simple),

  • a) la composition quantitative de ladite drogue; et

  • b) la dose simple et la dose quotidienne recommandées pour adultes et désignées comme telles, exception faite

    • (i) des préparations destinées uniquement à l’usage externe, et

    • (ii) des préparations destinées uniquement aux enfants; et

  • c) des directives d’emploi appropriées, lorsque la drogue est recommandée pour les enfants, directives qui doivent :

    • (i) soit consister en la déclaration : « POUR ENFANTS : selon les instructions du médecin »,

    • (ii) soit fixer des doses maximales simple et quotidienne qui ne doivent pas dépasser les valeurs données ci-dessous :

      Années d’âgeProportion de la dose adulte
      10 à 14la moitié
      5 à 9le quart
      2 à 4le sixième
      moins de 2 ansselon les instructions du médecin

TABLEAU

Tableau des doses limites des drogues pour adultes

DrogueUsage externeUsage interne
——
Dose maximumDose maximum en milligrammes, sauf indication contraire
pour centDose simpleDose quotidienne
Acétaminophène —6504,0 g
Acétanilide et dérivés (exception faite de N-acétyl-ρ-aminophénol —65195
Acide acétylsalicylique —6504,0 g
Acide cyanhydrique (prussique) solution à 2 pour cent —0,062 ml0,31 ml
Acide tannique —1501 000
Aconitine, ses préparations et dérivés 0,20,10,1
Adonis vernalis —65195
Amylocaïne, ses sels et dérivés, lorsqu’ils sont vendus ou recommandés pour usage ophtalmique 0,00,00,0
Antimoine (composés d’) —3,313
Atropine, méthylatropine, et leurs sels 1,00,130,44
Belladone et ses préparations, en alcaloïdes de la belladone 0,3750,130,44
Benzène (benzol) ———
Benzocaïne 8,0195585
Bêta-naphtol —195585
Bleu de méthylène —130390
Bromure d’aminoxyde d’hyoscine 0,50,3250,975
Butacaïne, ses sels et dérivés, lorsqu’ils sont vendus ou recommandés pour usage ophtalmique 0,00,00,0
Cadexomer Iode 0,00,00,0
Cantharides, cantharidine et leurs préparations, basées sur la cantharidine, à l’exception des vésicatoires 0,030,00,0
Cantharides, vésicatoires seulement 0,20,00,0
Chlorate de potassium —325975
Chlorate de potassium (gargarisme) 2,5——
Chlorate de sodium —325975
Chlorhydrate d’amylocaïne, sauf lorsque vendu ou recommandé pour usage ophtalmique 1,00,00,0
Chlorhydrate de cinchocaïne, à l’exception des suppositoires 1,00,00,0
Chlorhydrate de cinchocaïne (suppositoires seulement) —1111
Chlorobutanol (à toutes les 4 heures au plus) —325975
Colchicine et ses sels —0,551,65
Colchique et ses préparations, en colchicine —0,270,81
Cyproheptadine et ses sels, lorsqu’ils sont vendus ou recommandés pour augmenter le poids—0,00,0
Éphédrine et ses sels —1132,5
Éphédrine et ses sels (vaporisations) 1,0——
Épinéphrine et ses sels (vaporisations) 1,0——
Gelséminine (gelsémine) et ses sels (à toutes les 4 heures au plus) —0,551,65
Gelsémium et ses préparations, en drogue brute —16,248,6
Huile de cèdre 25,00,00,0
Huile de croton 10,00,00,0
Hydroquinone 2,0——
Hyoscine (scopolamine) et ses sels 0,50,3250,975
Hyoscyamine et ses sels —0,3250,975
Jusquiame et ses préparations, en alcaloïdes de jusquiame —0,0730,22
Lobélie et ses préparations, en drogue brute —130390
Lobéline et ses sels —2,06,0
Phénacétine —6501,95 g
Phénazone et ses composés —325975
Phénol 2,032,5260
Phénylpropanolamine, lorsqu’elle est vendue ou recommandée comme déprimant de l’appétit —0,00,0
Phosphore —0,00,0
Podophylline 0,00,00,0
Procaïne et ses sels ———
Proxymétacaïne, ses sels et dérivés, lorsqu’ils sont vendus ou recommandés pour usage ophtalmique 0,00,00,0
Salicylamide —9752,925 g
Santonine —65130
Scille et ses préparations, en drogue brute —32,597,5
Sélénium et ses composés 2,50,00,0
Sodium (fluorure de) —0,10,1
Stramoïne et ses préparations, en alcaloïdes de stramoïne —0,160,65
Strychnine et ses sels —0,00,0
Sulfate de butacaïne, sauf lorsque vendu ou recommandé pour usage ophtalmique 1,00,00,0
Tétracaïne, ses sels et dérivés lorsqu’ils sont vendus ou recommandés pour usage ophtalmique 0,00,00,0
Thiocyanates 0,00,00,0
Uréthane 0,00,00,0

Quand des drogues douées de propriétés physiologiques semblables sont en mélange, la dose de chacune doit être réduite proportionnellement.

Les doses exactes peuvent être exprimées en unités métriques ou en unités impériales. Si la dose est exprimée en unités des deux systèmes, l’une des données peut n’être qu’approximative, mais cette valeur approximative doit précéder ou suivre la donnée exacte d’après laquelle le produit sera jugé, et elle doit être indiquée entre parenthèses.

  • DORS/78-422, art. 1
  • DORS/80-544, art. 3
  • DORS/84-145, art. 1
  • DORS/85-715, art. 3
  • DORS/85-966, art. 2
  • DORS/88-94, art. 1
  • DORS/89-229, art. 2
  • DORS/89-548, art. 1
  • DORS/2026-113, art. 6
.

Modifié par DORS/2026-113, art. 6, en vigueur le 4 juin 2026

Reproduction non officielle du texte codifié publié par le ministère de la Justice du Canada, autorisée par le Décret sur la reproduction de la législation fédérale. Seul le texte officiel fait foi.