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Règlement sur les aliments et drogues

C.R.C., ch. 870

En vigueurÀ jour au 30 septembre 2026 HistoriquePris en vertu de : Loi sur les aliments et drogues

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Partie D — Vitamines, minéraux et acides aminés

Titre 2 — Minéraux nutritifs dans les aliments

Article D.02.001

  •  (1) Dans le présent titre, minéral nutritif désigne l’un des éléments chimiques suivants, soit seul, soit en combinaison avec un ou plusieurs autres éléments chimiques :

    • a) sodium;

    • b) potassium;

    • c) calcium;

    • d) phosphore;

    • e) magnésium;

    • f) fer;

    • g) zinc;

    • h) iode;

    • i) chlore;

    • j) cuivre;

    • k) fluor;

    • l) manganèse;

    • m) chrome;

    • n) sélénium;

    • o) cobalt;

    • p) molybdène;

    • q) étain;

    • r) vanadium;

    • s) silicium;

    • t) nickel. (mineral nutrient)

  • (2) Le présent titre ne s’applique qu’aux aliments présentés comme contenant un minéral nutritif destiné à être utilisé dans l’alimentation humaine.

  • DORS/88-559, art. 34
  • DORS/90-830, art. 9(F)
.

Version en vigueur depuis le 22 mars 2006

Reproduction non officielle du texte codifié publié par le ministère de la Justice du Canada, autorisée par le Décret sur la reproduction de la législation fédérale. Seul le texte officiel fait foi.