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Règlement sur les machines de navires

DORS/90-264

En vigueurÀ jour au 30 septembre 2026 HistoriqueEnregistré le 1ᵉʳ mai 1990Pris en vertu de : Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada

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Titre abrégé

Article 1

 Règlement sur les machines de navires.

Version en vigueur depuis le 22 mars 2006

Reproduction non officielle du texte codifié publié par le ministère de la Justice du Canada, autorisée par le Décret sur la reproduction de la législation fédérale. Seul le texte officiel fait foi.