| 8401.10 | Un changement à la sous-position 8401.10 de toute autre sous-position. |
| 8401.20 | Un changement à une marchandise de la sous-position 8401.20 de toute autre marchandise de cette sous-position ou de toute autre sous-position. |
| 8401.30-8401.40 | Un changement aux sous-positions 8401.30 à 8401.40 de toute autre sous-position, y compris une autre sous-position à l’intérieur de ce groupe. |
| 8402.11-8402.20 | Un changement aux sous-positions 8402.11 à 8402.20 de toute autre sous-position, y compris une autre sous-position à l’intérieur de ce groupe. |
| 8402.90 | Un changement à une marchandise de la sous-position 8402.90 de toute autre marchandise de cette sous-position ou de toute autre position. |
| 8403.10 | Un changement à la sous-position 8403.10 de toute autre sous-position. |
| 8403.90 | Un changement à la sous-position 8403.90 de toute autre position. |
| 8404.10-8404.20 | Un changement aux sous-positions 8404.10 à 8404.20 de toute autre sous-position, y compris une autre sous-position à l’intérieur de ce groupe. |
| 8404.90 | Un changement à la sous-position 8404.90 de toute autre position. |
| 8405.10 | Un changement à la sous-position 8405.10 de toute autre sous-position. |
| 8405.90 | Un changement à la sous-position 8405.90 de toute autre position. |
| 8406.10-8406.82 | Un changement aux sous-positions 8406.10 à 8406.82 de toute autre sous-position, y compris une autre sous-position à l’intérieur de ce groupe. |
| 8406.90 | Un changement à la sous-position 8406.90 de toute autre position. |
| 84.07-84.08 | Un changement aux positions 84.07 à 84.08 de toute autre position, y compris une autre position à l’intérieur de ce groupe. |
| 8409.10-8409.99 | Un changement à une marchandise de l’une des sous-positions 8409.10 à 8409.99 de toute autre marchandise de la sous-position en cause ou de toute autre position. |
| 8410.11-8410.13 | Un changement aux sous-positions 8410.11 à 8410.13 de toute autre sous-position, y compris une autre sous-position à l’intérieur de ce groupe. |
| 8410.90 | Un changement à la sous-position 8410.90 de toute autre position. |
| 8411.11-8411.82 | Un changement aux sous-positions 8411.11 à 8411.82 de toute autre sous-position, y compris une autre sous-position à l’intérieur de ce groupe. |
| 8411.91-8411.99 | Un changement aux sous-positions 8411.91 à 8411.99 de toute autre position. |
| 8412.10-8412.80 | Un changement aux sous-positions 8412.10 à 8412.80 de toute autre sous-position, y compris une autre sous-position à l’intérieur de ce groupe. |
| 8412.90 | Un changement à la sous-position 8412.90 de toute autre position. |
| 8413.11-8413.82 | Un changement aux sous-positions 8413.11 à 8413.82 de toute autre sous-position, y compris une autre sous-position à l’intérieur de ce groupe. |
| 8413.91-8413.92 | Un changement à une marchandise de l’une des sous-positions 8413.91 à 8413.92 de toute autre marchandise de la sous-position en cause ou de toute autre position. |
| 8414.10-8414.80 | Un changement aux sous-positions 8414.10 à 8414.80 de toute autre sous-position, y compris une autre sous-position à l’intérieur de ce groupe. |
| 8414.90 | Un changement à une marchandise de la sous-position 8414.90 de toute autre marchandise de cette sous-position ou de toute autre position. |
| 8415.10-8415.83 | Un changement aux sous-positions 8415.10 à 8415.83 de toute autre sous-position, y compris une autre sous-position à l’intérieur de ce groupe. |
| 8415.90 | Un changement à une marchandise de la sous-position 8415.90 de toute autre marchandise de cette sous-position ou de toute autre position. |
| 8416.10-8416.30 | Un changement aux sous-positions 8416.10 à 8416.30 de toute autre sous-position, y compris une autre sous-position à l’intérieur de ce groupe. |
| 8416.90 | Un changement à la sous-position 8416.90 de toute autre position. |
| 8417.10-8417.80 | Un changement aux sous-positions 8417.10 à 8417.80 de toute autre sous-position, y compris une autre sous-position à l’intérieur de ce groupe. |
| 8417.90 | Un changement à la sous-position 8417.90 de toute autre position. |
| 8418.10-8418.91 | Un changement à une marchandise de l’une des sous-positions 8418.10 à 8418.91 de toute autre marchandise de la sous-position en cause ou de toute autre sous-position, y compris une autre sous-position à l’intérieur de ce groupe. |
| 8418.99 | Un changement à la sous-position 8418.99 de toute autre position. |
| 8419.11-8419.89 | Un changement aux sous-positions 8419.11 à 8419.89 de toute autre sous-position, y compris une autre sous-position à l’intérieur de ce groupe. |
| 8419.90 | Un changement à la sous-position 8419.90 de toute autre position. |
| 8420.10 | Un changement à la sous-position 8420.10 de toute autre sous-position. |
| 8420.91-8420.99 | Un changement aux sous-positions 8420.91 à 8420.99 de toute autre position. |
| 8421.11-8421.39 | Un changement aux sous-positions 8421.11 à 8421.39 de toute autre sous-position, y compris une autre sous-position à l’intérieur de ce groupe. |
| 8421.91-8421.99 | Un changement à une marchandise de l’une des sous-positions 8421.91 à 8421.99 de toute autre marchandise de la sous-position en cause ou de toute autre position. |
| 8422.11-8422.40 | Un changement aux sous-positions 8422.11 à 8422.40 de toute autre sous-position, y compris une autre sous-position à l’intérieur de ce groupe. |
| 8422.90 | Un changement à une marchandise de la sous-position 8422.90 de toute autre marchandise de cette sous-position ou de toute autre position. |
| 8423.10-8423.89 | Un changement aux sous-positions 8423.10 à 8423.89 de toute autre sous-position, y compris une autre sous-position à l’intérieur de ce groupe. |
| 8423.90 | Un changement à la sous-position 8423.90 de toute autre position. |
| 8424.10-8424.89 | Un changement aux sous-positions 8424.10 à 8424.89 de toute autre sous-position, y compris une autre sous-position à l’intérieur de ce groupe. |
| 8424.90 | Un changement à la sous-position 8424.90 de toute autre position. |
| 8425.11-8430.69 | Un changement à une marchandise de l’une des sous-positions 8425.11 à 8430.69 de toute autre marchandise de la sous-position en cause ou de toute autre sous-position, y compris une autre sous-position à l’intérieur de ce groupe. |
| 8431.10-8431.49 | Un changement à une marchandise de l’une des sous-positions 8431.10 à 8431.49 de toute autre marchandise de la sous-position en cause ou de toute autre position. |
| 8432.10-8432.80 | Un changement aux sous-positions 8432.10 à 8432.80 de toute autre sous-position, y compris une autre sous-position à l’intérieur de ce groupe. |
| 8432.90 | Un changement à la sous-position 8432.90 de toute autre position. |
| 8433.11-8433.60 | Un changement aux sous-positions 8433.11 à 8433.60 de toute autre sous-position, y compris une autre sous-position à l’intérieur de ce groupe. |
| 8433.90 | Un changement à la sous-position 8433.90 de toute autre position. |
| 8434.10-8435.90 | Un changement aux sous-positions 8434.10 à 8435.90 de toute autre sous-position, y compris une autre sous-position à l’intérieur de ce groupe. |
| 8436.10-8436.80 | Un changement aux sous-positions 8436.10 à 8436.80 de toute autre sous-position, y compris une autre sous-position à l’intérieur de ce groupe. |
| 8436.91-8436.99 | Un changement aux sous-positions 8436.91 à 8436.99 de toute autre position. |
| 8437.10-8437.80 | Un changement aux sous-positions 8437.10 à 8437.80 de toute autre sous-position, y compris une autre sous-position à l’intérieur de ce groupe. |
| 8437.90 | Un changement à la sous-position 8437.90 de toute autre position. |
| 8438.10-8438.80 | Un changement aux sous-positions 8438.10 à 8438.80 de toute autre sous-position, y compris une autre sous-position à l’intérieur de ce groupe. |
| 8438.90 | Un changement à la sous-position 8438.90 de toute autre position. |
| 8439.10-8440.90 | Un changement aux sous-positions 8439.10 à 8440.90 de toute autre sous-position, y compris une autre sous-position à l’intérieur de ce groupe. |
| 8441.10-8441.80 | Un changement aux sous-positions 8441.10 à 8441.80 de toute autre sous-position, y compris une autre sous-position à l’intérieur de ce groupe. |
| 8441.90 | Un changement à une marchandise de la sous-position 8441.90 de toute autre marchandise de cette sous-position ou de toute autre position. |
| 8442.30 | Un changement à la sous-position 8442.30 de toute autre sous-position. |
| 8442.40-8442.50 | Un changement aux sous-positions 8442.40 à 8442.50 de toute autre position. |
| 8443.11-8443.99 | Un changement à une marchandise de l’une des sous-positions 8443.11 à 8443.99 de toute autre marchandise de la sous-position en cause ou de toute autre sous-position, y compris une autre sous-position à l’intérieur de ce groupe. |
| 84.44-84.47 | Un changement aux positions 84.44 à 84.47 de toute autre position, y compris une autre position à l’intérieur de ce groupe. |
| 8448.11-8448.19 | Un changement aux sous-positions 8448.11 à 8448.19 de toute autre sous-position, y compris une autre sous-position à l’intérieur de ce groupe. |
| 8448.20-8448.59 | Un changement aux sous-positions 8448.20 à 8448.59 de toute autre position. |
| 84.49 | Un changement à la position 84.49 de toute autre position. |
| 8450.11-8450.20 | Un changement aux sous-positions 8450.11 à 8450.20 de toute autre sous-position, y compris une autre sous-position à l’intérieur de ce groupe. |
| 8450.90 | Un changement à la sous-position 8450.90 de toute autre position. |
| 8451.10-8451.80 | Un changement aux sous-positions 8451.10 à 8451.80 de toute autre sous-position, y compris une autre sous-position à l’intérieur de ce groupe. |
| 8451.90 | Un changement à la sous-position 8451.90 de toute autre position. |
| 8452.10-8452.30 | Un changement aux sous-positions 8452.10 à 8452.30 de toute autre sous-position, y compris une autre sous-position à l’intérieur de ce groupe. |
| 8452.90 | Un changement à une marchandise de la sous-position 8452.90 de toute autre marchandise de cette sous-position ou de toute autre position. |
| 8453.10-8453.80 | Un changement aux sous-positions 8453.10 à 8453.80 de toute autre sous-position, y compris une autre sous-position à l’intérieur de ce groupe. |
| 8453.90 | Un changement à la sous-position 8453.90 de toute autre position. |
| 8454.10-8454.30 | Un changement aux sous-positions 8454.10 à 8454.30 de toute autre sous-position, y compris une autre sous-position à l’intérieur de ce groupe. |
| 8454.90 | Un changement à la sous-position 8454.90 de toute autre position. |
| 8455.10-8455.90 | Un changement aux sous-positions 8455.10 à 8455.90 de toute autre sous-position, y compris une autre sous-position à l’intérieur de ce groupe. |
| 8456.10-8456.30 | Un changement aux sous-positions 8456.10 à 8456.30 de toute autre position. |
| 8456.90 | Un changement à une marchandise de la sous-position 8456.90 de toute autre marchandise de cette sous-position ou de toute autre position. |
| 84.57-84.65 | Un changement aux positions 84.57 à 84.65 de toute autre position, y compris une autre position à l’intérieur de ce groupe. |
| 8466.10-8466.92 | Un changement aux sous-positions 8466.10 à 8466.92 de toute autre position. |
| 8466.93 | Un changement à une marchandise de la sous-position 8466.93 de toute autre marchandise de cette sous-position ou de toute autre position. |
| 8466.94 | Un changement à la sous-position 8466.94 de toute autre position. |
| 8467.11-8467.89 | Un changement aux sous-positions 8467.11 à 8467.89 de toute autre sous-position, y compris une autre sous-position à l’intérieur de ce groupe. |
| 8467.91-8467.99 | Un changement aux sous-positions 8467.91 à 8467.99 de toute autre position. |
| 8468.10-8468.80 | Un changement aux sous-positions 8468.10 à 8468.80 de toute autre sous-position, y compris une autre sous-position à l’intérieur de ce groupe. |
| 8468.90 | Un changement à la sous-position 8468.90 de toute autre position. |
| 8469.00-8473.50 | Un changement à une marchandise de l’une des sous-positions 8469.00 à 8473.50 de toute autre marchandise de la sous-position en cause ou de toute autre sous-position, y compris une autre sous-position à l’intérieur de ce groupe. |
| 8474.10-8474.80 | Un changement aux sous-positions 8474.10 à 8474.80 de toute autre sous-position, y compris une autre sous-position à l’intérieur de ce groupe. |
| 8474.90 | Un changement à une marchandise de la sous-position 8474.90 de toute autre marchandise de cette sous-position ou de toute autre position. |
| 8475.10-8475.29 | Un changement aux sous-positions 8475.10 à 8475.29 de toute autre sous-position, y compris une autre sous-position à l’intérieur de ce groupe. |
| 8475.90 | Un changement à la sous-position 8475.90 de toute autre position. |
| 8476.21-8476.89 | Un changement aux sous-positions 8476.21 à 8476.89 de toute autre sous-position, y compris une autre sous-position à l’intérieur de ce groupe. |
| 8476.90 | Un changement à la sous-position 8476.90 de toute autre position. |
| 8477.10-8477.80 | Un changement aux sous-positions 8477.10 à 8477.80 de toute autre sous-position, y compris une autre sous-position à l’intérieur de ce groupe. |
| 8477.90 | Un changement à la sous-position 8477.90 de toute autre position. |
| 8478.10 | Un changement à la sous-position 8478.10 de toute autre sous-position. |
| 8478.90 | Un changement à la sous-position 8478.90 de toute autre position. |
| 8479.10-8479.89 | Un changement aux sous-positions 8479.10 à 8479.89 de toute autre sous-position, y compris une autre sous-position à l’intérieur de ce groupe. |
| 8479.90 | Un changement à une marchandise de la sous-position 8479.90 de toute autre marchandise de cette sous-position ou de toute autre position. |
| 8480.10-8480.79 | Un changement aux sous-positions 8480.10 à 8480.79 de toute autre sous-position, y compris une autre sous-position à l’intérieur de ce groupe. |
| 8481.10-8481.80 | Un changement aux sous-positions 8481.10 à 8481.80 de toute autre sous-position, y compris une autre sous-position à l’intérieur de ce groupe. |
| 8481.90 | Un changement à la sous-position 8481.90 de toute autre position. |
| 8482.10-8482.80 | Un changement aux sous-positions 8482.10 à 8482.80 de toute autre sous-position, y compris une autre sous-position à l’intérieur de ce groupe. |
| 8482.91-8482.99 | Un changement aux sous-positions 8482.91 à 8482.99 de toute autre position. |
| 8483.10-8483.60 | Un changement aux sous-positions 8483.10 à 8483.60 de toute autre sous-position, y compris une autre sous-position à l’intérieur de ce groupe. |
| 8483.90 | Un changement à la sous-position 8483.90 de toute autre position. |
| 8484.10-8484.90 | Un changement aux sous-positions 8484.10 à 8484.90 de toute autre sous-position, y compris une autre sous-position à l’intérieur de ce groupe. |
| 8486.10-8487.90 | Un changement à une marchandise de l’une des sous-positions 8486.10 à 8487.90 de toute autre marchandise de la sous-position en cause ou de toute autre sous-position, y compris une autre sous-position à l’intérieur de ce groupe. |