342 Dans cette division,
- article de rubanerie
article de rubanerie a le même sens que dans l’article 2 du Règlement sur l’étiquetage et l’annonce des textiles; (narrow fabric)
- couvre-plancher
couvre-plancher désigne un couvre-plancher ou une partie de couvre-plancher de maison pouvant couvrir partiellement ou totalement un plancher, et comprend les couvre-planchers résilients, les tuiles, les tapis, les carpettes, les doublures et les sous-tapis; (floor covering)
- fibre textile
fibre textile a le même sens que dans l’article 2 de la Loi sur l’étiquetage des textiles; (textile fibre)
- textile de maison
textile de maison désigne un produit pour usage domestique, constitué de fibres, fils textiles ou tissus, à l’exclusion des draperies, des rideaux ainsi que leurs doublures, et comprend
- tissu à la pièce
tissu à la pièce désigne un tissu vendu par unité de mesure et comprend les articles de rubanerie. (piece good)
- DORS/79-841, art. 1
Version en vigueur depuis le 22 mars 2006